Titre Ier : Aides financières à la diffusion en vidéo physique et en ligne des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles - Code du cinéma et de l'image animée
Affiner votre recherche d'articles
En vigueur uniquement
Dernière mise à jour 06/03/2021
Newsletter hebdo
saisir un email
Accueil
Code du cinéma et de l'image animée
Annexe : RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES AIDES FINANCIÈRES DU CENTRE NATIONAL DU CINÉMA ET DE L'IMAGE ANIMÉE
Livre VI : Soutien à la diffusion vidéographique et à l'innovation technologique
Titre Ier : Aides financières à la diffusion en vidéo physique et en ligne des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Le code
du cinéma et de l'image animée
Titre Ier : Aides financières à la diffusion en vidéo physique et en ligne des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
611.1 - 612.34
Chapitre Ier : Aides financières à l'édition vidéographique des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
611.1 - 611.32
Section 1 : Dispositions générales
611-1
Section 2 : Aides financières automatiques
611-8
Section 3 : Aides financières sélectives
611.21 - 611.32
Sous-section 1 : Objet et conditions d'attribution
611.21 - 611.25
Article 611.21
611-21
Article 611.22
611-22
Article 611.23
611-23
Article 611.24
611-24
Article 611.25
611-25
Sous-section 2 : Procédure et modalités d'attribution
611.26 - 611.31
Article 611.26
611-26
Article 611.27
611-27
Article 611.28
611-28
Article 611.29
611-29
Article 611.30
611-30
Article 611.31
611-31
Sous-section 3 : Commission consultative
611-32
Chapitre II : Aides financières à la diffusion en ligne des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
612.1 - 612.34
Section 1 : Dispositions générales
612.1 - 612.2
Article 612.1
612-1
Article 612.2
612-2
Sous-section 1 : Conditions relatives aux bénéficiaires
612.3 - 612.7
Article 612.3
612-3
Article 612.4
612-4
Article 612.5
612-5
Article 612.6
612-6
Article 612.7
612-7
Sous-section 2 : Dispositions relatives à l'intensité des aides
612-8
Section 2 : Aides financières automatiques
612-9
Section 3 : Aides financières sélectives
612.23 - 612.34
Sous-section 1 : Objet et conditions d'attribution
612.23 - 612.28
Article 612.23
612-23
Article 612.24
612-24
Article 612.25
612-25
Article 612.26
612-26
Article 612.27
612-27
Article 612.28
612-28
Sous-section 2 : Procédure et modalités d'attribution
612.29 - 612.34
Article 612.29
612-29
Article 612.30
612-30
Article 612.31
612-31
Article 612.32
612-32
Article 612.33
612-33
Article 612.34
612-34
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer du contenu adapté.
OK
Plus d'infos